Le présent site ainsi que l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, et plus généralement tous les éléments visuels ou sonores, sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et appartiennent à Bergerac web ou à des tiers ayant autorisé Bergerac web à les utiliser.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Bergerac web.
Toute exploitation non autorisée de ce site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Bergerac web ou par ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Bergerac web est donc prohibée.
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Bergerac web ne peut contrôler ces sites et sources externes, il ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Bergerac web se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment le contenu de cette rubrique afin de l'adapter aux évolutions législatives ou réglementaires. Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement.